GENAUER BULK FRET
Brevet européen · EP3995827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3995827
- Numéro de demande
- EP20206272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 33/542 (2006.01)C12Q 1/6818 (2018.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 27 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 23 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
86919 Utting am Ammersee, DE
81377 München, DE
81373 München, DE
01309 Dresden, DE
82131 Gauting, DE
81373 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.