ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3995930 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3995930
Numéro de demande
EP19936499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2019
Publié
11 mai 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/026196 01.07.2019
Publication PCT
WO2021/001912 07.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

MURAYAMA, Tomomi

Tokyo 135-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.