GESCHICHTETES KABEL

Brevet européen · EP3996114 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3996114
Numéro de demande
EP21215922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2019
Publié
11 mai 2022
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01B 7/30 (2006.01)
H01B 9/00 (2006.01)
H02J 3/18 (2026.01)
Priorité
GB 201809392 07.06.2018
GB 201810702 29.06.2018
Divisionnaire de
EP19739682
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.10.2026

  2. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Enertechnos Limited

19 Kingsmill Business Park Chapel Mill Road, Kingston Upon Thames, Surrey KT1 3GZ, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

SALEHI-MOGHADAM, Mansour

Kingston Upon Thames, KT2 7AS, GB

O'BRIEN, Gareth

Ashbourne, A84 H563, IE

LUCAS-CLEMENTS, Charles

East Horsley, KT24 5EG, GB

QUENNELL, Dominic

London, SW17 7EB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.