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Brevet européen · EP3996128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3996128
Numéro de demande
EP21206109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2021
Publié
11 mai 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01J 49/02 (2006.01)
G01R 19/00 (2006.01)
H03F 3/343 (2006.01)
Priorité
GB 202017542 06.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

Lerche, Heinz

deceased, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.