BATTERIE

Brevet européen · EP3996179 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3996179
Numéro de demande
EP20835568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2020
Publié
11 mai 2022
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 10/0562 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 10/052 (2010.01)
Priorité
JP 2019125554 04.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/011720 17.03.2020
Publication PCT
WO2021/002064 07.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

TANAKA, Yoshiaki

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

SASAKI, Izuru

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

ASANO, Tetsuya

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

SAKAI, Akihiro

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.