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Brevet européen · EP3996204 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3996204
Numéro de demande
EP21195350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2016
Publié
11 mai 2022
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01Q 1/24 (2006.01)
H01Q 1/48 (2006.01)
H01Q 5/35 (2015.01)
H01Q 9/42 (2006.01)
H01Q 13/10 (2006.01)
H01Q 21/28 (2006.01)
Priorité
KR 20150167904 27.11.2015
Divisionnaire de
EP16868766
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

HA, Jihun

06772 Seoul, KR

YOUN, Yeomin

06772 Seoul, KR

JUNG, Byungwoon

06772 Seoul, KR

YOU, Chisang

06772 Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.