ANTRIEBSEINHEIT
Brevet européen · EP3996252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3996252
- Numéro de demande
- EP20834180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2020
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/10 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 11/33 (2016.01)B60K 6/405 (2007.10)B60K 6/52 (2007.10)B60L 15/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019123958 02.07.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025541 29.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/002328 07.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 25 juin 2025
Titulaire
- Titulaire
- Honda Motor Co., Ltd., 1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107-8556, Japon, Hitachi Astemo, Ltd., 2520 Takaba, Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, Japon → HONDA MOTOR CO., LTD., 2-3, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8404, Japon, Hitachi Astemo, Ltd., 2520 Takaba, Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, Japon
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KOBAYASHI, Heisuke
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
SUZUKI, Tomoyuki
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
HOSHINOYA, Takeshi
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
NISHIKIMI, Fusanori
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
ISHIDA, Yuki
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.