CODEWORTBESTIMMUNG FÜR BESTÄTIGUNGSINFORMATIONEN
Brevet européen · EP3996320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3996320
- Numéro de demande
- EP21215800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2016
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04L 1/1829 (2023.01)H04L 1/00 (2006.01)H04W 72/23 (2023.01)H04L 5/00 (2006.01)H04L 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201562143569 P 06.04.2015US 201562144684 P 08.04.2015US 201562145267 P 09.04.2015US 201562172306 P 08.06.2015US 201615091467 05.04.2016
- Divisionnaire de
- EP21177262
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Papasakellariou, Aris
16677 Suwon-si, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.