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Brevet européen · EP3996326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3996326
Numéro de demande
EP21205063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2021
Publié
11 mai 2022
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
G06F 21/31 (2013.01)
G06F 21/60 (2013.01)
H04L 9/08 (2006.01)
Priorité
EP 20206468 09.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 26.10.2026

  2. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

VETTER, Thomas

86974 Apfeldorf, DE

LU, Ming

82178 Puchheim, DE

SAMSON, Dr. Dominik

82024 Taufkirchen, DE

GÜNDÜZ, Burhan

85757 Karlsfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.