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Brevet européen · EP3996387 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3996387
- Numéro de demande
- EP21206953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2021
- Publié
- 11 mai 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04R 7/06 (2006.01)H04R 9/04 (2006.01)H04R 7/20 (2006.01)H04R 9/06 (2006.01)H04R 1/24 (2006.01)H04R 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063111111 P 09.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CHOU, Yao-Sheng
New Taipei City 220454, TW
CHAN, Kwun Kit
New Taipei City 220454, TW
WEI, Yi Feng
New Taipei City 220454, TW
LIN, Hsiao-Yi
New Taipei City 220454, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.