STOFF FÜR EINEN MODULAREN STUHL
Brevet européen · EP3996552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3996552
- Numéro de demande
- EP20747474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A47C 7/28 (2006.01)A47C 7/46 (2006.01)A47C 31/02 (2006.01)A47C 4/28 (2006.01)A47C 5/06 (2006.01)A47C 5/10 (2006.01)D04B 1/12 (2006.01)D04B 1/18 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900011508 11.07.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/056462 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/005550 14.01.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
FRITZE, Torsten
22012 Cernobbio (Como), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.