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Brevet européen · EP3996630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3996630
Numéro de demande
EP20743980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
19 mars 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201962872750 P 11.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/069804 13.07.2020
Publication PCT
WO2021/005246 14.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

HVR Cardio Oy

Upseerinkatu 1-3, Tower 1, 02600 Espoo, FI

Inventeur

KERÄNEN, Olli

23741 Bjärred, SE

ZERKOWSKI, Hans-Reinhard

8280 Kreuzlingen

JUNG, Johannes

75181 Pforzheim, DE

VIRTANEN, Jani

01150 Soderkulla, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.