PHARMAZEUTISCHES PRÄPARAT
Brevet européen · EP3996688 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3996688
- Numéro de demande
- EP20736349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/16 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19185500 10.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069165 08.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/005077 14.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
64287 Darmstadt, DE
68259 Mannheim, DE
55131 Mainz, DE
68642 Buerstadt, DE
64807 Dieburg, DE
68526 Ladenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.