HÄMOSTATISCHES PULVER
Brevet européen · EP3996758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3996758
- Numéro de demande
- EP20736383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61L 15/22 (2006.01)A61L 15/32 (2006.01)A61L 15/42 (2006.01)A61L 15/64 (2006.01)A61L 24/00 (2006.01)A61L 24/04 (2006.01)A61L 24/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 19186028 12.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069442 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009014 21.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
FÉLIX LANAO, Rosa Pilar
6534 AT Nijmegen, NL
KEEREWEER, Abraham Reinier
6534 AT Nijmegen, NL
OPSTEEN, Joost
6534 AT Nijmegen, NL
BENDER, Johannes Caspar Mathias Elizabeth
6534 AT Nijmegen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.