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Brevet européen · EP3996831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3996831
- Numéro de demande
- EP20839787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B01D 46/10 (2006.01)B01D 29/01 (2006.01)B01D 29/13 (2006.01)B01D 35/02 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- US 201962873374 P 12.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/040941 06.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/011217 21.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
PLATT, Andrew G.
Middletown, Delaware 19709, US
FEDERICO, Ronald
Chadds Ford, Pennsylvania 19317, US
TROJNAR, Joel Patrick
Smyrna, Delaware 19977, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.