PLAQUE MULTI-PUITS ET SON PROCÉDÉ DE PRÉPARATION
Brevet européen · EP3996842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3996842
- Numéro de demande
- EP20737193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)C12M 1/32 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1907886 12.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069358 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/008988 21.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Titulaire
COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES
25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Université Grenoble Alpes
621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR
Inventeur
38054 Grenoble Cedex 9, FR
38054 Grenoble Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.