WERKZEUGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3996888 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3996888
- Numéro de demande
- EP20725528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27G 19/02 (2006.01)B27B 5/18 (2006.01)B27B 5/20 (2006.01)B27B 5/38 (2006.01)B23D 59/00 (2006.01)B23D 45/04 (2006.01)B23D 45/02 (2006.01)B23D 45/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019210187 10.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063129 12.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/004679 14.01.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
FRANK, Josua
73614 Schorndorf, DE
WILDERMUTH, Markus
73728 Esslingen, DE
RUHLAND, Harald
72622 Nürtingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.