SCHIENENERKENNUNG MIT LIDAR
Brevet européen · EP3996967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3996967
- Numéro de demande
- EP20721478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61L 23/04 (2006.01)B61L 25/02 (2006.01)G06V 10/75 (2022.01)G06V 20/56 (2022.01)
- Priorité
- DE 102019212010 09.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/060905 17.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/028082 18.02.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 8 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 21 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 10 sept. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Krauss-Maffei-Straße 2, 80997 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
PALMER, Andrew
10245 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.