AUBE DE SOUFFLANTE
Brevet européen · EP3996990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3996990
- Numéro de demande
- EP20750342
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B64C 11/26 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)B64C 27/473 (2006.01)B64C 11/06 (2006.01)F01D 5/28 (2006.01)F01D 5/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1907809 11.07.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051236 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/005312 14.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
POSTEC, Clément Pierre
77550 Moissy-Cramayel, FR
COURTIER, Vivien Mickaël
77550 Moissy-Cramayel, FR
JOUDON, Vincent
77550 Moissy-Cramayel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.