EINE KAPPE ZUM VERSCHLIESSEN EINES BEHÄLTERS

Brevet européen · EP3997006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997006
Numéro de demande
EP20751663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65D 41/34 (2006.01)
B65D 55/16 (2006.01)
Priorité
IT 201900011124 08.07.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/056369 07.07.2020
Publication PCT
WO2021/005505 14.01.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 6 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

SACMI COOPERATIVA MECCANICI IMOLA SOCIETA' COOPERATIVA

Via Selice Provinciale, 17/A, 40026 Imola, IT

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Inventeur

MAZZOTTI, Marco

47121 Forli', IT

FALZONI, Alessandro

40026 Imola (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.