NEUARTIGES KETTENGLIED

Brevet européen · EP3997016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997016
Numéro de demande
EP20840329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16G 13/10 (2006.01)
F16G 13/07 (2006.01)
Priorité
US 201916509968 12.07.2019
Demande PCT
PCT/US2020/041562 10.07.2020
Publication PCT
WO2021/011361 21.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

DUPERON INNOVATION LLC

1200 Leon Scott Court, Saginaw, MI 48601, US

Inventeur

BLANCHARD, Kenneth

Sanford MI 48654, US

DUPERON, Terry L.

Saginaw, MI 48601, US

FUNCHION, Bryce

Tecumseh MI 48603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.