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Brevet européen · EP3997095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3997095
- Numéro de demande
- EP20841410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 493/04 (2006.01)A61K 31/366 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962873686 P 12.07.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/050966 10.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/007660 21.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
OMEARA, Jeffrey Alan
Halton Hills, Ontario L7G 4S6, CA
TO, Quang Huy
Smiths Falls, Ontario K7A 0A8, CA
GUNNING, Patrick Thomas
Mississauga, Ontario L5M 0T1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.