FASERVERSTÄRKTES THERMOPLASTISCHES MATRIXVERBUNDMATERIAL

Brevet européen · EP3997175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997175
Numéro de demande
EP20736359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
14 mai 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 71/00 (2006.01)
C08K 3/04 (2006.01)
C09D 171/00 (2006.01)
C08G 65/40 (2006.01)
Priorité
US 201962873821 P 12.07.2019
EP 19205200 24.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/069322 09.07.2020
Publication PCT
WO2021/008983 21.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 24 sept. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Solvay Specialty Polymers USA, LLC., 4500 McGinnis Ferry Road, Alpharetta, GA 30005-3914, Etats-Unis d'Amérique, Cytec Industries Inc., 2564 US Highway 1, Lawrence, NJ 08648, Etats-Unis d'Amérique → Syensqo Specialty Polymers USA, LLC, 4500 McGinnis Ferry Road, Alpharetta GA 30005-3914, Etats-Unis d'Amérique, Cytec Industries Inc., 2564 US Highway 1, Lawrence, NJ 08648, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  4. 9 juil. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Solvay Specialty Polymers USA, LLC., 4500 McGinnis Ferry Road, Alpharetta, GA 30005-3914, Etats-Unis d'Amérique, Cytec Industries Inc., 504 Carnegie Center, Princeton, NJ 08540, Etats-Unis d'Amérique → Solvay Specialty Polymers USA, LLC., 4500 McGinnis Ferry Road, Alpharetta, GA 30005-3914, Etats-Unis d'Amérique, Cytec Industries Inc., 2564 US Highway 1, Lawrence, NJ 08648, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  5. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

Syensqo Specialty Polymers USA, LLC

4500 McGinnis Ferry Road, Alpharetta GA 30005-3914, US

Cytec Industries Inc.

2564 US Highway 1, Lawrence, NJ 08648, US

Inventeur

LOUIS, Chantal

Alpharetta, GA 30005, US

PRATTE, James

Wilmington, DE 19807, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.