ESTERASEN UND VERWENDUNGEN DAVON

Brevet européen · EP3997220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997220
Numéro de demande
EP20736723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C12N 9/18 (2006.01)
C08J 11/10 (2006.01)
C12N 15/52 (2006.01)
Priorité
EP 19185789 11.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/069499 10.07.2020
Publication PCT
WO2021/005198 14.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Carbios

Site de Cataroux 8 rue de la Grolière, 63100 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

MARTY, Alain

63100 Clermont-Ferrand, FR

TOURNIER, Vincent

63100 Clermont-Ferrand, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.