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Brevet européen · EP3997254 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997254
Numéro de demande
EP20740437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
21 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C23C 14/00 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
Priorité
US 201962872763 P 11.07.2019
NL 2023484 11.07.2019
NL 2023485 11.07.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/050461 10.07.2020
Publication PCT
WO2021/006739 14.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 21 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

Parties

Titulaire

Knight Acquisition B.V.

Nijverheidsstraat 2, 6905 DL Zevenaar, NL

Inventeur

SCHRÖDER, Werner

6905 DL Zevenaar, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.