STRUCTURE PLIABLE/DÉPLOYABLE COMPORTANT UN MÂT DÉPLOYABLE
Brevet européen · EP3997287 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3997287
- Numéro de demande
- EP20737200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04H 12/02 (2006.01)E04H 12/20 (2006.01)H01Q 1/08 (2006.01)H01Q 1/12 (2006.01)H01Q 1/20 (2006.01)H01Q 1/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1907867 12.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069645 10.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009072 21.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BOUDINOT, Richard
31820 Pibrac, FR
CAPET, Nicolas
31000 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.