LEITSCHAUFELSEGMENT MIT STÜTZABSCHNITTSRIPPE

Brevet européen · EP3997310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997310
Numéro de demande
EP20740180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F01D 9/04 (2006.01)
Priorité
EP 19184841 08.07.2019
Demande PCT
PCT/DE2020/000124 08.06.2020
Publication PCT
WO2021/004562 14.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

SCHLEMMER, Markus

80995 München, DE

THIELE, Oliver

80995 München, DE

BIALEK, Grzegorz

80995 München, DE

JASTRZEBSKI, Marcin

80995 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.