OXIDATIONSAKTIVIERTER KÜHLUNGSSTROM
Brevet européen · EP3997311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3997311
- Numéro de demande
- EP20750861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F01D 21/14 (2006.01)F01D 25/12 (2006.01)F01D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916504865 08.07.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/040050 29.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/007056 14.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 11 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SNIDER, Zachary John
Greenville, South Carolina 29615, US
HAFNER, Matthew Troy
Greenville, South Carolina 29615, US
KIBLER, Lyndsay Marie
West Chester, Ohio 45069, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.