VERBINDUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP3997348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3997348
- Numéro de demande
- EP20771229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 22 mars 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 21/07 (2006.01)F16B 21/08 (2006.01)B65D 39/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019123996 06.09.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/074636 03.09.2020
- Publication PCT
- WO2021/043920 11.03.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
LANDECK, David
57319 Bad Berleburg, DE
SCHNEIDER, Marcus
35232 Dautphetal, DE
RÜHL, Jürgen
61203 Reichelsheim, DE
ORTMÜLLER, Michael
35232 Dautphetal-Herzhausen, DE
SCHOCH, Andreas
35037 Marburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.