BUTÉE HYDRAULIQUE POUR AMORTISSEUR
Brevet européen · EP3997356 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3997356
- Numéro de demande
- EP20737194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16F 9/49 (2006.01)F15B 15/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1907686 09.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069447 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/005180 14.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
TALON, Benjamin
46000 CAHORS, FR
CHABRERIE, Yan
46140 LUZECH, FR
MOLIÈRES, Mélina
46250 FRAYSSINET-LE-GËLAT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.