ARMATURANORDNUNG

Brevet européen · EP3997367 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997367
Numéro de demande
EP20736689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16K 1/12 (2006.01)
F16K 1/52 (2006.01)
F16K 1/54 (2006.01)
F16K 3/34 (2006.01)
F16K 31/54 (2006.01)
F16K 47/04 (2006.01)
F16K 47/08 (2006.01)
F16C 29/02 (2006.01)
F16C 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019004839 12.07.2019
DE 102020003756 23.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/068829 03.07.2020
Publication PCT
WO2021/008903 21.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  4. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

KSB SE & Co. KGaA

Johann-Klein-Straße 9, 67227 Frankenthal, DE

Inventeur

RAUCH, Gregor

67227 Frankenthal, DE

HANEWALD, Dieter

67227 Frankenthal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.