BRÛLEUR MODULAIRE ET FOUR COMPRENANT CE BRÛLEUR

Brevet européen · EP3997384 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997384
Numéro de demande
EP20750708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/10 (2006.01)
F23C 6/02 (2006.01)
F23N 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 1907813 11.07.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/051250 10.07.2020
Publication PCT
WO2021/005316 14.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Eratec

80 Rue René Descartes, 38090 Vaulx-Milieu, FR

Inventeur

ROGEMOND, Eric

38290 Satolas-et-Bonce, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.