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Brevet européen · EP3997442 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997442
Numéro de demande
EP20746111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01N 15/14 (2024.01)
G01N 33/49 (2006.01)
A61B 8/06 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
G01N 29/14 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
A61B 5/026 (2006.01)
Priorité
LU 101301 09.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/069377 09.07.2020
Publication PCT
WO2021/005159 14.01.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Hemovent GmbH

Pascalstraße 59, 52076 Aachen, DE

Inventeur

MARSEILLE, Oliver

52066 Aachen, DE

FRANZEN, Christopher

52066 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.