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Brevet européen · EP3997486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3997486
- Numéro de demande
- EP20736371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01T 1/29 (2006.01)
- Priorité
- EP 19185253 09.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069372 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/005157 14.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Universiteit Gent
9000 Gent, BE
Inventeur
VAN ASSCHE, Frederic
9840 De Pinte, BE
BOONE, Matthieu
9840 De Pinte, BE
VANHEULE, Sander
9940 Evergem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.