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Brevet européen · EP3997542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997542
Numéro de demande
EP20740435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
3 juil. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 7/01 (2006.01)
F16K 15/06 (2006.01)
E03C 1/02 (2006.01)
F15D 1/02 (2006.01)
Priorité
NL 2023495 12.07.2019
NL 2024369 03.12.2019
Demande PCT
PCT/NL2020/050459 10.07.2020
Publication PCT
WO2021/010829 21.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 9 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.07.2024

  5. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Titulaire

HaGePe International B.V.

Hagepe International B.V.

Huizermaatweg 27-2, 1273 NA Huizen, NL

Cenergist Limited

8 Bede House Tower Road, Washington NE37 2SH, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

VAN DER UPWICH, Stijn

1601 GH ENKHUIZEN, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.