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Brevet européen · EP3997690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3997690
- Numéro de demande
- EP20750706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 5/36 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)G06T 5/00 (2024.01)G09G 5/399 (2006.01)G09G 5/34 (2006.01)G09G 5/393 (2006.01)
- Priorité
- FR 1907893 12.07.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/051245 09.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/009451 21.01.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
MERCIER, Frédéric
38500 Saint Nicolas de Macherin, FR
ROBIN, Ivan-Christophe
38000 Grenoble, FR
CHARBONNIER, Matthieu
38600 Fontaine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.