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Brevet européen · EP3997740 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997740
Numéro de demande
EP20739357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H10F 19/90 (2025.01)
H10F 77/20 (2025.01)
H10K 85/50 (2023.01)
H10K 30/10 (2023.01)
H10F 10/19 (2025.01)
Priorité
EP 19185692 11.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/069477 10.07.2020
Publication PCT
WO2021/005191 14.01.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 23 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Oxford Photovoltaics Limited, Oxford Pioneer Park, Unit 7-8, Mead Road, Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, Royaume-Uni → Oxford Photovoltaics Limited, Unit 7-8, Oxford Pioneer Park, Mead Road, Yarnton, Kidlington, Oxon OX5 1QU, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  3. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

SEBASTIEN, Thomas

Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB

BEST, James Leslie

Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB

WATTS, James Denziel

Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.