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Brevet européen · EP3997740 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3997740
- Numéro de demande
- EP20739357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H10F 19/90 (2025.01)H10F 77/20 (2025.01)H10K 85/50 (2023.01)H10K 30/10 (2023.01)H10F 10/19 (2025.01)
- Priorité
- EP 19185692 11.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/069477 10.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/005191 14.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 23 sept. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Oxford Photovoltaics Limited, Oxford Pioneer Park, Unit 7-8, Mead Road, Yarnton, Oxfordshire OX5 1QU, Royaume-Uni → Oxford Photovoltaics Limited, Unit 7-8, Oxford Pioneer Park, Mead Road, Yarnton, Kidlington, Oxon OX5 1QU, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
SEBASTIEN, Thomas
Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB
BEST, James Leslie
Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB
WATTS, James Denziel
Yarnton Oxfordshire OX5 1QU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.