SYSTEME DE CUISSON COMPRENANT UN FOYER DE CUISSON A INDUCTION

Brevet européen · EP3997960 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3997960
Numéro de demande
EP20735221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H05B 6/12 (2006.01)
H05B 6/06 (2006.01)
Priorité
FR 1907774 11.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/069013 06.07.2020
Publication PCT
WO2021/005008 14.01.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

SEB S.A.

112 Chemin du Moulin Carron Campus SEB, 69130 Ecully, FR

Inventeur

SCHMERBER, Louis

QUEBEC Sherbrooke, Québec J1NY02, CA

TADLA, Jérémy

69380 LOZANNE, FR

ALLEMAND, Simon

73410 LA BIOLLE, FR

GOUARDO, Didier

45520 CERCOTTES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.