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Brevet européen · EP3997963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3997963
- Numéro de demande
- EP20711984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 47/105 (2020.01)A61N 5/00 (2006.01)A61N 5/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 19185952 12.07.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058166 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/008741 21.01.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
WINGREN, Tord
234 39 Lomma, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.