WEICHE ENDOSKOPISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3998014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998014
Numéro de demande
EP21827532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2021
Publié
18 mai 2022
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 1/005 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/012 (2006.01)
A61B 1/07 (2006.01)
A61B 1/018 (2006.01)
Priorité
CN 202010978469 17.09.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/083563 29.03.2021
Publication PCT
WO2022/057233 24.03.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 12 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.10.2023

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Anqing Medical Co., Ltd

3&4 Floor, No. 2 Building No. 366, Huiqing Rd Pudong New Area, Shanghai 201201, CN

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

YAN, Hang

Shanghai 201201, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.