KRYOABLATIONSVORRICHTUNG FÜR NIERENNERVENMODULATION
Brevet européen · EP3998030 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998030
- Numéro de demande
- EP21213349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2011
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61B 18/02 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 37111010 P 05.08.2010US 40696810 P 26.10.2010
- Divisionnaire de
- EP11746094
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
RYBA, Eric
Santa Rosa, US
BUCKLEY, Naomi
Ballybrit, IE
CLARK, Benjamin C.
Santa Rosa, US
DONOVAN, Danny
Ballybrit, IE
GELFAND, Mark
Santa Rosa, US
HUGHES, Luke
Ballybrit, IE
KELLY, Brian
Ballybrit, IE
LEUNG, Mark S.
Santa Rosa, US
MCMULLIN, Gwenda
Ballybrit, IE
NAGA, Karun
Santa Rosa, US
NASH, Stephen
Ballybrit, IE
TUROVSKIY, Roman
Santa Rosa, US
WOOLEY, Lana
Ballybrit, IE
ZARINS, Denise
Santa Rosa, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.