KRYOABLATIONSVORRICHTUNG FÜR NIERENNERVENMODULATION

Brevet européen · EP3998030 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998030
Numéro de demande
EP21213349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2011
Publié
18 mai 2022
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61B 18/02 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
US 37111010 P 05.08.2010
US 40696810 P 26.10.2010
Divisionnaire de
EP11746094
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

RYBA, Eric

Santa Rosa, US

BUCKLEY, Naomi

Ballybrit, IE

CLARK, Benjamin C.

Santa Rosa, US

DONOVAN, Danny

Ballybrit, IE

GELFAND, Mark

Santa Rosa, US

HUGHES, Luke

Ballybrit, IE

KELLY, Brian

Ballybrit, IE

LEUNG, Mark S.

Santa Rosa, US

MCMULLIN, Gwenda

Ballybrit, IE

NAGA, Karun

Santa Rosa, US

NASH, Stephen

Ballybrit, IE

TUROVSKIY, Roman

Santa Rosa, US

WOOLEY, Lana

Ballybrit, IE

ZARINS, Denise

Santa Rosa, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.