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Brevet européen · EP3998046 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998046
- Numéro de demande
- EP21169510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2012
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/42 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201113182026 13.07.2011
- Divisionnaire de
- EP12733543
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 14 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.04.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
VANASSE, Thomas M.
Warsaw 46580, US
WINSLOW, Nathan A.
Warsaw 46582, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.