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Brevet européen · EP3998049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998049
Numéro de demande
EP20837247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
21 août 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/82 (2013.01)
A61K 31/4709 (2006.01)
A61L 31/02 (2006.01)
A61L 31/06 (2006.01)
A61L 31/08 (2006.01)
A61L 31/10 (2006.01)
A61L 31/12 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
A61L 31/16 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61F 2/86 (2013.01)
Priorité
JP 2019127529 09.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/026688 08.07.2020
Publication PCT
WO2021/006291 14.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Otsuka Medical Devices Co., Ltd.

2-9, Kanda Tsukasa-machi Chiyoda-ku, Tokyo 101-8535, JP

Inventeur

OHYAMA, Takafumi

Tokyo 101-8535, JP

NAGASAWA, Masakazu

Tokyo 101-8535, JP

OHNO, Hiroshi

Tokyo 101-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.