EINFÜHRBARE STIMULATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3998055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998055
- Numéro de demande
- EP21216838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2019
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61H 19/00 (2006.01)A61H 21/00 (2006.01)A61H 9/00 (2006.01)A61H 23/02 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP19161328
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 12 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 5 juin 2024
Titulaire
- Titulaire
- Novoluto GmbH, Friedenstraße 91A, 10249 Berlin, Allemagne → Novoluto GmbH, Hermann-Blankenstein-Straße 5, 10249 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
KIRSTEN, Enrico
10435 Berlin, DE
KÖRMENDY, Árpád
13629 Berlin, DE
ZEGENHAGEN, Mark Tobias
10115 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.