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Brevet européen · EP3998129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998129
Numéro de demande
EP20837611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
9 avr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/16 (2006.01)
B23B 29/04 (2006.01)
Priorité
JP 2019127245 08.07.2019
JP 2019163190 06.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/026273 03.07.2020
Publication PCT
WO2021/006221 14.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Inventeur

KUROKAWA, Masahiro

Iwaki-shi, Fukushima 970-1144, JP

ANDOU, Yukinori

Iwaki-shi, Fukushima 970-1144, JP

UEHARA, Masaya

Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.