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Brevet européen · EP3998174 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998174
- Numéro de demande
- EP20860283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2020
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/28 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)B60N 2/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019160704 03.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/030902 14.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/044832 11.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
ONJI, Atsushi
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
MATSUURA, Masanao
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
KATO, Mizuki
Aki-gun, Hiroshima 735-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.