FLUGZEUG MIT EINER BATTERIEANORDNUNG
Brevet européen · EP3998202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998202
- Numéro de demande
- EP21158199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2021
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 17/02 (2006.01)B64C 29/00 (2006.01)B64C 39/08 (2006.01)B64C 39/12 (2006.01)B64D 27/24 (2024.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 28 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.05.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
MÖBIUS, Andreas
81667 München, DE
PITRE, Ryan
82234 Wessling, DE
PLAZA, Angel
82234 Wessling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.