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Brevet européen · EP3998377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3998377
- Numéro de demande
- EP19936992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2019
- Publié
- 18 mai 2022
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C30B 29/42 (2006.01)C30B 11/00 (2006.01)C30B 27/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/027270 10.07.2019
- Publication PCT
- WO2021/005731 14.01.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
Fukunaga, Hiroshi
Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP
Morishita, Masanori
Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP
Moriwake, Tatsuya
Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP
Hashio, Katsushi
Kobe-shi, Hyogo 651-2271, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.