DOPPELKUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3998413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998413
Numéro de demande
EP20849594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
29 nov. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 25/0638 (2006.01)
F16D 21/06 (2006.01)
Priorité
KR 20190094593 02.08.2019
Demande PCT
PCT/KR2020/009791 28.07.2020
Publication PCT
WO2021/025348 11.02.2021
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Valeo Kapec Co., Ltd.

113, Hosandong-ro Dalseo-gu, Daegu 42709, KR

Inventeur

KIM, Jung-Woo

Daegu 42709, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.