FAHRZEUGTROMMELBREMSE

Brevet européen · EP3998415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3998415
Numéro de demande
EP20836746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2020
Publié
18 mai 2022
Délivré
4 sept. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 51/22 (2006.01)
F16D 65/09 (2006.01)
Priorité
JP 2019128079 10.07.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/026537 07.07.2020
Publication PCT
WO2021/006263 14.01.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Hitachi Astemo Ltd

Hitachi Astemo, Ltd.

2520 Takaba Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

Inventeur

USUI, Koji

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

NAKAJIMA, Naotoshi

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.